Attelage

 L'Actualité équestre en province de Luxembourg

Code de la propriété intellectuelle

Conformément à l'article L.111-1 du Code de la Propriété Intellectuelle (CPI), " L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous".

De plus, nous vous rappelons que la reproduction et la représentation d'une œuvre, sans le consentement de son auteur, constituent une contrefaçon, infraction pénale, et ce, en application des articles L.122-4 et L.335-3 du CPI.

En outre, l'article L.121-1 du Code de la propriété intellectuelle prévoit que " l'auteur jouit du droit au respect de son nom, de sa qualité et de son œuvre. Ce droit est attaché à sa personne. Il est perpétuel, inaliénable et imprescriptible ".

L'exploitation d'une photographie sans l'autorisation de l'auteur et dans le non-respect de son droit moral est contrefaisante et ouvre droit au paiement d'indemnités.










2017

Mars

12





Concours d'attelage à Hatrival

L'album photos ► ICI


2016

Juin

26






Concours d'attelage CAR, CAN* et ** à Hatrival

L'album photos ► ICI


2015

Décembre

13






Concours hivernal d'attelage à Hatrival ICI









2015

Juillet

12

Concours d'Attelage à Recogne ICI









2015

Juin

28


Concours d'Attelage à Hatrival ICI









2015

Mai

31


Concours d'Attelage à Vaux-sur-Sûre ICI









2015

Mars

22


Lux Indoor Attelage - Dernière étape à Hatrival ► ICI









2014

Juillet

13


CAN / CAR à Recogne ►  ICI


2014

Mars

30






Finale du Lux Indoor Attelage à HatrivalICI


2013

Décembre

22

3ème étape du Lux-Indoor Attelage à Libramont ►  ICI









2013

Mars

17


Finale du Lux-Indoor Challenge au Walexpo à Libramont


Partie 1


Partie 2


Partie 3


Partie 4








2012

Décembre

16

Concours d'attelage à Ourt (indoor)ICI










2011

Décembre

29


CAIW à Malines   ►  ICI                           

 


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